Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE VOSGELINOT
Société MON POULET (S.A.), SAINT JEAN d'ORMONT, 88210 SENONES.

Numéro de dépôt :
1366410
Date de dépôt :
18/04/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/04/1996

Présentation de la marque LE VOSGELINOT

Déposée le 18 avril 1986 par la Société Anonyme (SA) Société MON POULET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE VOSGELINOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société MON POULET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET A. LEMONNIER - France.

La marque LE VOSGELINOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1366410.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Société MON POULET a également déposé les autres marques suivantes : LA BETE DES VOSGES , LO JOLO A 4 CUISSES MP , EL DJEBEL , MP


Société MON POULET (S.A.), SAINT JEAN d'ORMONT, 88210 SENONES. - France


CABINET A. LEMONNIER - France


Inscription le 22 juin 1995 - Transmission de propriété n°186633 - Publication au BOPI 1995-06-22

Volaille et en particulier des poulets.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.